Ecole Primaire Publique La Genette - MACHECOUL-SAINT-MEME

Accueil/ Informations utiles / Le règlement intérieur

Le règlement intérieur

Voir PJ :

Règlement intérieur école Genette 2021

Ce présent règlement doit permettre à tous les membres de la communauté éducative de passer la meilleure année scolaire possible en exerçant de manière responsable leurs droits et devoirs respectifs. Il a été établi conformément aux textes en vigueur (Code de l’Éducation et Règlement départemental) et voté en Conseil d’école le 27/06/2021. Il est révisé annuellement lors du dernier conseil d’école.

Ce règlement renvoie pour certains chapitres aux dispositions du Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques de Loire-Atlantique. Nous n’avons pas souhaité les reprendre en intégralité pour en simplifier la lecture. Vous pouvez en prendre connaissance si besoin sur l’exemplaire mis à disposition à l’école ou sur le site de la DSDEN 44 : https://www.dsden44.ac-nantes.fr/medias/fichier/version-etna-octobre-2018reglement-departemental-44-ecoles-maternelles-et-elementaires_1543321507484-pdf?ID_FICHE=378733&INLINE=FALSE